Overblog
Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog
MUSECLIO

ECJS 2e : Le citoyen et la justice Préparation pour simulation procès

9 Mars 2014 , Rédigé par M. Martineau Publié dans #Education civique juridique et sociale

 

 

FICHE POUR PREPARATION DE PROCES

 

 

 

OBJECTIF : dans le thème d’ECJS le citoyen et la justice des recherches doivent être effectuées pour comprendre le fonctionnement de la justice, puis une affaire de justice doit être évoquée pour comprendre le fonctionnement de l’institution judiciaire. (http://cache.media.eduscol.education.fr/file/lycee/75/3/LyceeGT_Ressources_ECJS_2_04_Justice_182753.pdf )

 

L’évocation d’une affaire judiciaire, présente ou passée :

Choisie dans une des différentes juridictions (justice prud’hommale, tribunal correctionnel, cour d’assises,…), elle amène à donner sens de façon concrète à l’articulation entre les principes du droit et l’exercice de la justice. En évoquant la procédure contradictoire, la présomption d’innocence, les droits de la défense, les voies de recours, on aborde les aspects du fonctionnement de l’institution judiciaire cités plus haut. On peut trouver de multiples exemples, dans des procès classiques et des affaires « courantes ».

 

 

 

RECHERCHES A FAIRE

 

1) Recherches sur le fonctionnement de la justice :

a) vocabulaire à partir de la page les mots-clés de la justice : http://www.justice.gouv.fr/les-mots-cles-de-la-justice-lexique-11199/

Etablir une liste de 10 mots-clés et leur définition sur un procès : exemple cour d’Assise, plaidoirie, etc.

b) acteurs de la justice : quels sont les rôles des acteurs de la justice : le procureur, les parties, les avocats, les témoins, les experts, etc. ?

c) Réaliser une fiche ou un organigramme indiquant les différentes étapes du procès, avec leurs acteurs.

 

2) Recherches sur le procès de Bobigny en 1972 défendue par Gisèle Halimi.

a) Quelle est la cause de ce procès ? Son déroulement ? Son verdict ? En quoi a-t-il fait ensuite évolué la loi sur l’IVG en France ?

Site du ministère de la Justice : http://www.justice.gouv.fr/histoire-et-patrimoine-10050/proces-historiques-10411/il-y-a-40-ans-le-proces-de-bobigny-24792.html

b) Quelles sont les personnalités impliquées dans le procès : Qui est Gisèle Halimi ? Simone de Beauvoir ? Le MLF ?

 

Le procès a été divisé en deux : celui pour la jeune fille, mineure, et celui des adultes.

 

 

 

PREPARATION DU PROCES

 

1) Distribution des rôles : chaque personne devra connaître son rôle dans le procès grâce aux recherches précédentes.

2)  En fonction de votre personnage rédiger en collaboration : la plaidoirie de Gisèle Halimi, la déposition des témoins, les prises de paroles du personnel judiciaire, etc.

 

 

 

 

Partager cet article

Commenter cet article